Ça reparle modération ici ou là, alors on va faire un petit thread vulgarisateur sur le sujet. Parce que les gens ne se rendent pas compte, souvent.

Pardon aux spécialistes du droit, la vulgarisation ne fait pas cas des nuances, je préviens d’avance.

Imaginez un usager de chez Orange. Il décide de créer un site qui dénonce les mensonges de Idriss Aberkane et de Didier Raoult, hébergé chez lui. Notre bon vieux hyper docteur n’aime pas ça et demande à Orange de couper tout ça. Bon.

Orange pourrait décider de couper le site, parce que c’est illégal, c’est de la diffamation. L’usager va devant un juge, qui considère que ce n’est pas de la diffamation, et même que ça relève de l’information au public. Quelle est la base de la censure d’Orange ?

C’est compliqué, de définir ce qui est illégal. C’est pas pour rien que les magistrats ont des années de formation, et de pratique avant de juger. C’est pas pour rien qu’un jugement ne se fait qu’après des débats et délibérations.

Par ailleurs, Orange a des millions d’utilisateurs. C’est compliqué de se dire qu’ils pourraient valider PRÉEMPTIVEMENT toutes les productions numériques de ses utilisateurs. Et valider comment, vu le tweet précédent ?

C’est là où arrive la « solution » derrière la modération dont les gens parlent. En gros avoir des règles qui disent qu’on modère ce qu’on veut (du coup, on évite le problème du illégal ou pas), et qu’on le fait quand on est prévenu par les autres utilisateurs.

Mais chez Orange, c’est vraiment compliqué de le faire comme chez Twitter — sans parler du droit de ses utilisateurs à un accès à Internet. Et chez Twitter c’est compliqué aussi déjà, alors bon. Du coup, la loi est (comme souvent et n’en déplaise aux chafouins) bien foutue.

On distingue donc deux statuts par rapport à un contenu donné. Soit on est éditeur de contenu, et on en est responsable. Soit on est un intermédiaire, et on n’en est pas responsable.

(On peut imaginer plusieurs éditeurs, c’est pas lié à une structure réelle d’édition. Un article qui dirait un truc illégal a comme éditeur son auteur, le site du journal qui le publie, mais aussi le blog d’un quidam qui le cite en entier en disant qu’il a trop raison.)

Du coup, Twitter, Bluesky, par défaut, ne sont que des intermédiaires. L’éditeur d’un tweet « problématique » est son auteur.

Reste un problème par rapport à mon exemple premier : on va quand même pas laisser une vidéo avec des enfants signalée juste parce que « je suis pas responsable. » Il faut bien les enlever ces contenus illégaux.

Mais pour les enlever, comment on sait si un truc est illégal ou pas ? Bah on peut pas, c’est le premier point abordé ! Donc la loi dit aussi qu’un intermédiaire, s’il est averti (et pas proactivement) est tenu d’agir en cas de contenu MANIFESTEMENT illicite. MANIFESTEMENT.

Autant dire que ce mot est extrêmement restrictif. En gros, c’est exploitation humaine et terrorisme. Non, même un propos que vous jugez raciste n’est pas MANIFESTEMENT illicite ; il faut un juge pour statuer.

Et donc on en arrive à la modération. La solution. On ne supprime pas les trucs illicites : on supprime en fonction des conditions d’utilisation qui donnent tous les droits. Problème résolu. Oui ? Non.

Si Twitter peut supprimer des contenus à son bon vouloir, ça veut dire qu’il a la main mise sur ce qui est effectivement publié. … vous le voyez venir ? Ça fait de lui un éditeur de son contenu.

Si on modère son réseau social, on devient de fait responsable devant la loi de tout ce qu’on ne modère pas. Chaque tweet illégal reporté devant un juge pourra voir sur le banc des accusés ET son auteur, ET Twitter.

Twitter a une puissance financière et un service juridique suffisants pour supporter ce poids et ce risque. Bluesky ? Bluesky non. Et donc s’ils sont intelligents et pensent aux lois européennes, ils vont éviter la modération active.

Le monde est toujours plus compliqué que les « yaka fokon » bien intentionnés qui peuplent nos contrées numériques. Même si à notre échelle ça nous empêche pas de reporter, ce sont le blocage et le masquage individuel les solutions. Désolé.

Pour les utilisateurs français : du coup en cas de contenu qui vous semble illégal, votre solution est de le dénoncer sur Pharos. Les intermédiaires hébergeurs sont tenus de supprimer les contenus qui sont déclarés illégaux par la justice.